Smelter or Refiner (SOR) Validation
L'une de vos responsabilités en matière de diligence raisonnable, en tant que fabricant, consiste à faire tout ce qui est raisonnablement possible pour utiliser des informations exactes fournies par vos fournisseurs. GreenSoft vous aide à respecter ces obligations grâce à la validation des fonderies ou raffineries (SOR), un service optionnel de notre programme de collecte de données sur les minerais de conflit.
Vérification de la légitimité du SOR
Engagement des fournisseurs et des SOR
Vérification du statut « sans conflit »
La validation du SOR est essentielle au respect de la réglementation sur les minerais provenant de zones de conflit
Affected manufacturers are required to submit conflict minerals reports to the SEC annually, and due diligence requirements are becoming increasingly complex. In addition to collecting Conflict Minerals Reporting Template (CMRT) and Extended Minerals Reporting Template (EMRT) forms, manufacturers are required to validate Smelter or Refiner (SOR) status by contacting smelters directly or working through their supply chain. This growing responsibility, driven by regulatory pressure and consumer demand, makes accurate SOR validation a critical step in compliance.
Nous collectons pour vous des données relatives à la chaîne d'approvisionnement
Nous examinons et validons les informations relatives aux fonderies ou raffineries (SOR) fournies sur les formulaires CMRT et EMRT collectés afin de vérifier leur légitimité et leur statut « sans conflit » ; si nécessaire, nous contactons les fournisseurs pour une validation complémentaire.
Vérification de la légitimité du SOR
Nous recoupons les informations du SOR avec celles de bases de données fiables du secteur, notamment celles provenant de London Bullion Market Association (LBMA), le Responsible Jewellery Council (RJC), Centre multimatéries de Dubaï (DMCC), et d’autres.
Engagement des fournisseurs et des SOR
Lorsque des divergences ou des données manquantes sont constatées, nous prenons contact avec vos fournisseurs afin de clarifier ou de corriger les CMRT/EMRT. Si nécessaire, nous communiquons directement avec les SOR pour valider les informations ou recueillir les détails manquants.
Statut « sans conflit » Vérification
Pour les SOR dont la légitimité a été confirmée mais qui ne sont pas encore conformes au Programme des fonderies sans conflit (CFSP), nous leur demandons de nous communiquer leurs plans et leurs calendriers visant à devenir « CFSP Active » ou « CFSP Compliant » – la norme du secteur pour les SOR sans conflit.
Prêt à simplifier votre processus de déclaration des minerais de conflit ?
Dates limites annuelles et obligations de déclaration
La date limite annuelle pour la soumission des rapports sur les minerais provenant de zones de conflit à la SEC est fixée au 31 mai pour l'année civile précédente. Toutes les sociétés cotées en bourse soumises à cette réglementation doivent présenter ces rapports, et la demande des consommateurs incite même les entreprises qui ne relèvent pas de son champ d'application à s'y conformer de manière volontaire.
Le fait de ne pas valider les données SOR peut entraîner des rapports inexacts, exposant ainsi votre entreprise à des risques réglementaires, à une atteinte à sa réputation et à d'éventuelles perturbations de la chaîne d'approvisionnement. Une validation adéquate constitue une étape essentielle pour démontrer un approvisionnement responsable et s'acquitter des obligations de diligence raisonnable.
Pourquoi choisir GreenSoft ?
Nous sommes les experts de la conformité
GreenSoft Technology s'appuie sur ses relations avec ses fournisseurs et sur plus de 20 ans d'expérience sectorielle pour surmonter les obstacles habituels.
Notre approche axée sur les bases de données simplifie vos démarches
GreenSoft s'appuie sur nos bases de données regroupant les SOR légitimes et les fonderies certifiées « sans conflit » pour rationaliser le processus de validation des SOR, identifier les fournisseurs à haut risque et établir des repères pour votre projet dès le premier jour.
Une collecte de données sur le terrain garantit des données de la plus haute qualité
Sur GreenSoft, des membres de notre équipe Data prennent directement contact avec vos fournisseurs directement et assurent le suivi autant de fois que nécessaire pour collecter des données complètes et précises. Ce processus de vérifications manuelles , combiné à des processus automatisés, garantit une meilleure qualité des données et des taux de réalisation des projets plus élevés.
Gérez vos données sur les minerais de conflit avec GreenData Manager
Conçu exclusivement pour la conformité environnementale, GreenData Manager® (GDM) est la solution logicielle de référence pour la gestion, le stockage et le reporting des données relatives aux minerais de conflit.
Stockez et gérez en un seul endroit l'ensemble des rapports CMRT et EMRT collectés auprès de vos fournisseurs.
Générez sans effort des rapports d'état et de conformité.
Créez des rapports CMRT et EMRT au niveau de l'entreprise, de la famille de produits ou du produit.
Produisez des rapports de diligence raisonnable et des analyses de fonderies.
